Détail des résultats de recherche

• Entreprises de l'économie sociale et solidaire : découvrez les avantages de l…

  Les entreprises de l’économie sociale et solidaire (ESS) à forte utilité sociale peuvent bénéficier d’aides et de financements…

  

• TéléRC – Simplifiez vos démarches de rupture conventionnelle

  www.teleRC.travail.gouv.fr est un service en ligne qui permet aux employeurs d’effectuer une demande d’homologation de rupture…

  

• Les taximètres

  Les opérations de surveillance du parc des véhicules équipés de taximètres consistent à vérifier que les instruments les équipant…

  

• Professionnels, vous utilisez des balances pour la vente directe au public ou…

  La pesée exige le respect d’obligations réglementaires s’appliquant aux instruments de mesure légaux et à leurs conditions d…

• Signalement des accidents mortels auprès de l’inspection du travail

  Depuis le 12 juin 2023, en cas de décès d’un travailleur à la suite d’un accident du travail, il appartiendra à l’employeur d…

• 4 fiches pratiques : "La déclaration d'accident du travail en cas de risque…

  Le service "santé-sécurité au travail" de la DREETS Centre-Val de Loire publie 4 fiches pratiques intitulées "La déclaration d…

  

• RUPCO, le portail de gestion dématérialisée des procédures de ruptures…

  À compter du 2 décembre 2019, s’ouvre un nouveau portail (RUPCO) pour informer l’administration des licenciements économiques,…